En Belgique, et pour chaque région, le cadre législatif concernant les nuisances sonores est encadré par plusieurs textes.
Il fixe les seuils de bruit maximum qui ne doivent pas être dépassés par toute source sonore audible (installation ou activité bruyante) dans le voisinage de cette source. Ces seuils sont plus sévères en période de nuit et dans les zones plus sensibles (chambre, salon,…) et varient selon :
La norme NBN S01-400-1 détermine les exigences auxquelles un bâtiment fini doit satisfaire sur le plan de l’isolation aux bruits aériens et d’impact. Elle détermine aussi les exigences en ce qui concerne les niveaux sonores produits par les installations techniques. Enfin cette norme précise également les exigences en matière de réverbération dans certains espaces spécifiques.
Selon les types de locaux d’émission et de réception, la norme définit des valeurs pour chaque indicateur (indice d’isolement acoustique normalisé, indice d’isolement, niveau de bruit ambiant, …). On définit la notion de confort acoustique normal et le confort acoustique supérieur.
Elle a pour objet d’éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles, compris la gène, de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle s’applique plus particulièrement au bruit dans l’environnement auquel sont exposés les êtres humains. Par exemple dans les espaces bâtis, les parcs publics, ou d’autres lieux calmes d’une agglomération. Ou encore dans les zones calmes en rase campagne, à proximité des écoles, des hôpitaux, ainsi que d’autres bâtiments et zones sensibles au bruit.
Par exemple, le plan QUIET.BRUSSELS, adopté par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, reprend la stratégie et les actions qui seront entreprises sur plusieurs années et ce, dans le respect de l’Ordonnance « Bruit ».
